Fondation pour le Duché de Bourbonnais-Auvergne


 
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 [N°4] Programme Mai 1454 ~ Scarlette24

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Mr Verryan
Mort-vivant
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Nombre de messages : 390
Village de résidence : Moulins
Date d'inscription : 10/11/2005

MessageSujet: [N°4] Programme Mai 1454 ~ Scarlette24   Lun 8 Mai - 11:34

Les Fondus au conseil
Scarlette
Gweltas (démission)
Yselin
Bros (remplaçant de Gweltas)

Le score
27.6 %

Le programme
scarlette24 a écrit:
Les conseillers

Chaque conseillé a une tache active dans le duché et se doit d'etre present aux discussions du conseil , et à faire evoluer son poste et sa fonction..

La Fondation propose que chaque conseillé signe une chartre dans laquelle il s'engage à etre actif à son poste et à ne pas s'en absenter sauf cas de force majeure pour eviter les changements de charge
en cas de defaillance d'un conseiller et pour eviter la vacance de ce poste le conseil ,ducal pourra revoquer ce conseiller à la majoritée des 2/3


Instauration d'une constitution


La Fondation propose la creation d'une constitution
- Découpage en domaines (culture, économie, justice, diplomatie, éducation, défense...) et non plus en responsabilités (bailli...)
- Chaque domaine sera affecté à un poste
- Chaque poste en charge d'un domaine est le seul habilité à proposer des lois
- Chaque loi (sauf exceptions à lister) doit être présentée devant une chambre consultative
- Chaque chambre consultative doit être l'interlocutrice privilégiée dans un ou plusieurs domaines (ex. chambre des guildes et de maires pour l'économie, chambre des nobles pour la diplomatie...)
- C'est le Juge qui clos les votes et déclare les résultats pour chaque nouvelle loi
- Rajouter des délais en cas de non vote
- Le Duc a pouvoir d'initiation sur tous les domaines
- Le Duc peut clore un vote
- Le Duc a droit de veto


La justice


La Fondation se propose de poursuivre le travail de refonte du Codex
en incluant les lois coutumieres et les lois royales pour les rendre plus lisibles à tous
Elle s'engage à rester à l'ecoute du peuple et à demander par referendum son avis à ce dernier en cas de lois pouvant bouleverser fortement le fonctionnement de la politique du duché

Le juge avec l'aide du procureur etablira un casier judiciare des personnes jugées pour qu'en cas de procé les recidivistes soient punis en consequence


L'animation


Pour resserrer les liens entre les différents village du Duché et concourir au développement de l'identité auvergnate, la Fondation propose :
- la mise en place d'un comice inter-village à organisation tournante, ce qui impliquerait la participation de tous. Nous pourrions organiser des joutes, bals ou banquets, où la population pourrait un peu plus se rencontrer et échanger. ..
- la poursuite de sa politique en faveur du développement de la soule en Bourbonnais-Auvergnat.




La Diplomatie



La Fondation propose de renforcer la diplomatie avec les différents duchés :
- en mettant en place des traités commerciaux qui permettraient de pouvoir favoriser les échanges .
- en devenant un acteur majeur dans la mise en place des traités de coopération judiciaire entre les duchés, afin que les brigands du Royaume n'échappent plus à la justice.




L'economie



La Fondation propose l'instauration d'un système bancaire comprenant un méchanisme de mouvement de fond ainsi que d'usure, à l'échelle du duché et garantit sur ses fonds propres.

La Fondation souhaite dynamiser le commerce intérieur et extérieur et abandonner le "troc" contre des produits déjà en surproduction. Ce poste doit devenir la ressource principale de l'économie du duché.
Pour cela, le marché ducal doit devenir une foire de gros compétitive où tous les citoyens et les maires doivent pouvoir venir faire acheter des denrées si besoin.

La Fondation refuse toute politique clientéliste.

La liste
scarlette24
Gweltas
Yselin
Bros
Nevitta
Rige
Assunto
Phaleg
Aetha
Zeroukay
Odin
Jeannicolas
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